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Dernière mise à jour : 2026

Version de travail

Ce document est une version de travail. Il doit être relu et validé par un juriste avant la mise en service de la plateforme. Les informations entre crochets restent à compléter.

Éditeur du site

  • Dénomination sociale : [à compléter]
  • Forme juridique : [à compléter]
  • Capital social : [à compléter]
  • Siège social : [adresse à compléter]
  • Numéro RCS : [à compléter]
  • Numéro de TVA intracommunautaire : [à compléter]
  • Adresse de contact : contact@mypetid.fr

Directeur de la publication

[Nom et qualité du directeur de la publication à compléter.]

Hébergement

Le site est hébergé par Netlify. Les données applicatives sont hébergées par Supabase, sur une infrastructure située dans l'Union européenne.

[Coordonnées complètes des hébergeurs à compléter.]

Propriété intellectuelle

La structure du site, son identité visuelle, ses textes et ses éléments graphiques sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation préalable est interdite.

Les photographies proviennent d'Unsplash et sont utilisées conformément à la licence applicable.

Nature du service

MyPetID est un service d'organisation et de partage d'informations relatives aux animaux de compagnie. La plateforme n'exerce aucune activité de soin, ne pose aucun diagnostic et ne délivre aucune prescription. Les actes vétérinaires relèvent exclusivement des professionnels habilités.

Signalement

Tout contenu manifestement illicite peut être signalé via le formulaire de contact, en sélectionnant le motif « Signaler un contenu ou un problème ».